« Modèle:Copywhat » : différence entre les versions

Jysix (discussion | contributions)
Bot: import EN
 
ChocoRat (discussion | contributions)
m Remplacement de texte : « Catégorie:Modèles de panneaux » par «  »
Ligne 7 : Ligne 7 :
| align="center" | ''Ce document est un gros bordel au niveau du copyright. Osef, on a l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle qui nous permet de l'utiliser, équivalent français de la doctrine américaine du "fair use". Mais faites gaffe de votre côté.''</span>
| align="center" | ''Ce document est un gros bordel au niveau du copyright. Osef, on a l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle qui nous permet de l'utiliser, équivalent français de la doctrine américaine du "fair use". Mais faites gaffe de votre côté.''</span>
|}</div>
|}</div>
<noinclude>[[Catégorie:Modèles de panneaux]]</noinclude><noinclude>[[Catégorie:Modèles d'Encyclopedia Noelica]]</noinclude>
<noinclude></noinclude><noinclude>[[Catégorie:Modèles d'Encyclopedia Noelica]]</noinclude>